Monaco est un petit pays riche situé sur la Côte d’Azur, connu pour son style de vie glamour, ses avantages fiscaux et sa qualité de vie élevée. De nombreuses personnes rêvent de vivre dans ce lieu exclusif et prestigieux, mais comment y parvenir ? L’un des moyens est le programme de résidence par investissement de Monaco, qui offre une voie rapide et flexible pour l’obtention d’un permis de résidence dans la principauté. Ce programme permet aux étrangers de devenir résidents en réalisant un investissement significatif dans le pays.

En devenant résident de Monaco, vous pouvez bénéficier de nombreux avantages, tels que l’exemption de visa dans l’espace Schengen de l’UE, l’absence d’impôt sur le revenu, sur la fortune ou sur les plus-values, un environnement sûr et attrayant et l’accès à d’excellentes infrastructures en matière d’éducation, de santé et de culture.

Dans ce billet, MonacoAdvisers partagera avec vous quelques conseils et les éléments les plus importants de la résidence par investissement à Monaco. Si vous êtes à la recherche d’un moyen d’améliorer votre style de vie, de diversifier votre portefeuille et d’assurer votre avenir, le programme de résidence par investissement de Monaco pourrait être la solution idéale pour vous. Poursuivez votre lecture pour comprendre comment vous pouvez y parvenir.

Exigences en matière d’investissement pour la résidence à Monaco

La réglementation monégasque actuelle n’accorde pas de permis de séjour pour le simple fait d’effectuer un investissement local à Monaco, comme des investissements immobiliers ou commerciaux. Par conséquent, un investissement direct, quel qu’il soit, à Monaco ne devrait pas garantir directement au demandeur l’obtention d’un permis de séjour. Toutefois, comme nous l’expliquons ci-dessous, un investissement local peut indirectement contribuer à l’obtention d’un permis de séjour à Monaco.

Tout candidat à la résidence doit prouver qu’il dispose de moyens financiers suffisants pour vivre à Monaco. Les options sont :

• Le demandeur ouvre un compte bancaire à Monaco. En général, les banques locales exigent 500 000 euros.
• Le demandeur est un salarié ou un indépendant exerçant son activité à Monaco.
• Le demandeur est directeur (exécutif) d’une société opérant à Monaco. Par exemple, une société monégasque constituée et gérée par le demandeur. Monaco offre différentes structures juridiques pour les sociétés, ce qui rend Monaco attrayant pour un large éventail d’activités et de gestion de patrimoine.
• Le demandeur est un retraité disposant d’une pension et d’une épargne suffisantes.
• Le demandeur est soutenu financièrement par une tierce personne à Monaco, y compris ses parents et d’autres membres de sa famille, son conjoint ou la personne avec laquelle il vit en couple.

Ainsi, sur la base des moyens actuels de prouver l’existence d’un soutien financier suffisant, la réalisation d’un investissement immobilier à Monaco ou l’établissement d’une entreprise à Monaco par le biais d’une société locale peut être un moyen d’obtenir des revenus récurrents et de prouver l’existence de moyens financiers suffisants pour vivre à Monaco en tant que, par exemple, directeur d’une société monégasque ou travailleur indépendant gérant des activités économiques ou des investissements localement.

Si vous envisagez d’investir ou d’exploiter un bien immobilier à Monaco, sachez que les prix commencent à partir de 500 000 euros. Le marché immobilier monégasque reste le plus cher du monde. Le prix moyen du mètre carré dans les meilleurs quartiers varie de 50 000 à 100 000 euros.

Outre le prix élevé du mètre carré, l’achat d’un bien immobilier implique également la prise en charge de certains coûts matériels, par exemple :

• Les droits d’enregistrement et de notaire s’élèvent généralement à 4,5 % du prix d’achat.
• Les honoraires de l’agent s’élèvent généralement à 3 % du prix d’achat.
• En général, un acompte de 10 % du prix d’achat est versé à l’avance pour réserver le bien.
• Les frais d’avocat pour les formalités administratives et la vérification préalable peuvent varier de 2 à 4 % du prix d’achat.

Veuillez noter que certains de ces coûts (par exemple, les agents et les avocats) seront augmentés en raison de la TVA. La TVA sur les transactions immobilières est de 20 %.

De même, le marché locatif monégasque a connu une année record en 2023. Bien que les prix des loyers dépendent du quartier, une activité de location immobilière peut permettre de s’assurer des revenus récurrents et, par conséquent, des moyens financiers suffisants pour résider à Monaco. Par exemple, les prix des loyers mensuels vont de 4 200 € à 30 000 € à Monte-Carlo / Carré d’Or ; de 2 000 € à 25 000 € au Larvotto / La Rousse ; et de 2 300 € à 26 000 € à Fontvieille.

Par ailleurs, l’obtention d’une résidence par investissement ne requiert pas de preuve d’un niveau d’études ou d’une expérience professionnelle minimum.

Qui serait couvert par la résidence par investissement ?

Le permis de séjour couvre le demandeur, ses enfants qui sont financièrement dépendants et son conjoint. Les mineurs de moins de 16 ans ne sont pas couverts par le permis de séjour ; ils peuvent demander ce que l’on appelle un document de circulation pour mineur étranger.

Veuillez noter que les ascendants du demandeur ne sont pas couverts par le permis de séjour.

Quels sont les avantages de devenir résident de Monaco ?

Monaco offre un niveau d’éducation et une culture de grande qualité. En outre, Monaco offre des avantages financiers et économiques inégalés et stables grâce à sa solidité financière et à sa stricte discipline budgétaire. Il va sans dire que le permis de séjour permet à son titulaire de travailler à Monaco.

Les étrangers souhaitant obtenir une résidence à Monaco par le biais d’un investissement bénéficient d’autres avantages :

• Un cadre sûr et stable pour créer et exploiter une entreprise.
• Libre circulation dans l’espace Schengen.
• Système social et fiscal attractif.
• Situation stratégique par rapport à l’avion et à la voiture.
• Stabilité politique.

Quelles sont les étapes à suivre pour obtenir la résidence et quels sont les documents à fournir ?

La procédure de demande varie en fonction de la nationalité du demandeur :

• Si le demandeur est un ressortissant de l’UE/EEE/Suisse, il peut directement demander un permis de séjour à Monaco. Les demandeurs peuvent se dispenser de demander un visa de longue durée.
• Si le demandeur n’est pas ressortissant de l’UE/EE/Suisse, il doit suivre une procédure plus complexe. Dans un premier temps, il doit obtenir un visa de longue durée (type D).

En règle générale, les documents requis pour la demande de résidence sont les suivants :

• Formulaire de demande avec photo et documents attestant du respect des conditions d’investissement à Monaco.
• Une preuve de logement à Monaco. Étant donné que l’étranger obtiendra la résidence par investissement, le demandeur doit s’assurer :
• • Un acte de propriété d’une maison ou d’un appartement à Monaco attestant que le demandeur en est le propriétaire ; ou
  • Preuve que le demandeur est directeur ou actionnaire d’une société qui possède une maison ou un appartement à Monaco.
• Documents attestant que le demandeur dispose de ressources financières suffisantes. Voir ci-dessus les différentes options disponibles pour justifier les moyens financiers.
• D’autres documents généraux tels que la copie du passeport, la photo, l’acte de naissance, le bilan de santé et l’assurance, entre autres, seront exigés au cours de la procédure de demande.

Quelle est la durée du permis de séjour ?

Il existe trois types de permis de séjour :

• Carte de séjour temporaire, valable un an et renouvelable deux fois.
• Carte de séjour ordinaire, valable 3 ans et renouvelable deux fois.
• Carte privilégiée, valable 10 ans et renouvelable sans limite.

Le demandeur doit obtenir et épuiser les permis de séjour temporaire et ordinaire pour opter pour le permis privilégié.

Un résident par investissement à Monaco y paierait-il des impôts ?

Devenir résident de Monaco signifie que le particulier sera soumis aux règles fiscales monégasques. Toutefois, le fait de devenir résident de Monaco n’implique pas le paiement d’un impôt sur le revenu et les gains, puisque Monaco n’a pas d’impôt direct.

MonacoAdvisers a conseillé et aidé plusieurs étrangers à s’installer à Monaco. Nous les avons assistés dans leur demande de permis de résidence par investissement. Notre présence et nos contacts locaux à Monaco font de nous le partenaire idéal à qui faire confiance au moment d’aborder les questions liées aux permis de résidence à Monaco.

Si vous avez des questions et souhaitez recevoir des conseils personnalisés sur la façon de déménager à Monaco, vous pouvez nous écrire à o [email protected] ou en utilisant le formulaire de contact.